Délibérations du Conseil d’Administration
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CA du 13 mai 2022 |
Délibération : Approbation portant création du comité social d’administration de l’ENSCM et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité. |
CA par consultation à distance du 17 mai 2022 |
Délibération : Approbation portant création du comité social d’administration de l’ENSCM et fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité |
CA du 9 décembre 2021 |
Approbation des modalités d’organisation de l’audition et du vote |
CA du 7 Octobre 2021 |
Délibération : Approbation des statuts EPSCP de l’ENSCM |